Odile Jacob, Paris, 2004, 462 pages

 

 

Recension de Frédéric Ocqueteau parue dans Les Cahiers de la sécurité intérieure, n° 54, quatrième trimestre 2003

 

Apparemment dédié à un minuscule objet de papier, cet ouvrage met en scène, avec force documents rares et inédits, un pan mal connu de l’histoire de l’administration française confrontée au besoin d’identifier ses propres citoyens en leur attribuant une identité homogène. Et c’est précisément à l’administration policière que serait revenu le mérite (?) d’avoir renforcé l’unité nationale par son obstination séculaire à vouloir généraliser un encartement collectif ayant resserré les allégeances des citoyens aux valeurs de l’État nation. Un processus d’adhésion qui ne s’est pas accompli sans douleurs car les oppositions ou résistances constituèrent une histoire mouvementée et complexe. Pierre Piazza excelle en effet à camper la dialectique sinueuse des tentatives avortées ou réussies d’embrigadement des populations dans ce marquage identitaire, à travers l’étude rigoureuse des mécanismes d’inclusion et d’exclusion de catégories quand il s’est agi de concevoir de nouveaux documents d’identité. Des moments phares balisent cette histoire: loi de 1912 sur l’obligation du carnet anthropométrique des nomades de 13 ans et plus; acte dit loi d’octobre 1940 sur la carte d’identité française pour tous les citoyens âgés d’au moins 16 ans; loi de 1955 sur la carte nationale d’identité; décret de 1987 visant à la généralisation d’une carte nationale d’identité sécurisée; projet Vaillant 2001 de carte d’identité électronique.

Un des fils conducteurs de l’ouvrage réside dans une démonstration pénétrante des dilemmes récurrents ayant opposé concepteurs et metteurs en œuvre de ces différents projets de papier, pris dans les contradictions de l’éthique et de l’efficacité, ou pour le dire en termes weberiens, dans des conflits de rationalités en finalité ou en valeur.

Quand l’idée d’établir une carte d’identité pour des citoyens dignes de ce nom prend consistance au début du XX^e siècle pour ne plus jamais être abandonnée dans les sphères de l’État, deux redoutables problèmes vont devenir récurrents: d’une part, quel crédit attacher aux preuves antérieures de l’identité des personnes exigées pour l’établissement d’une nouvelle carte ? D’autre part, quelle efficacité attacher à ce document si, n’étant pas rendu obligatoire, il continue de coexister avec d’autres documents d’identification possibles; enfin, si son port doit être obligatoire, comment le justifier? À ces questions toujours remises sur le métier, P.Piazza montre en trois parties comment les régimes politiques successifs ont cherché à répondre et ont répondu.

Malgré la révolution du bertillonnage et de la dactyloscopie, premières tentatives de généraliser à la population des méthodes d’identification graphiques et scripturales plus rationnelles et rigoureuses que l’appel traditionnel à la preuve testimoniale basée sur l’interconnaissance communautaire antérieure, la Troisième République demeurera incapable de mener cette expérience à son terme, les résistances culturelles de la société l’ayant emporté.

En effet, l’un des obstacles majeurs aux conditions de réussite du projet sous la Troisième République resta lié à la force de la divergence de lecture entre idéaux égalitaristes des républicains et difficultés pour la police notamment à identifier vagabonds et errants supposés dissimulateurs de leur véritable identité. Sans compter l’extrême réticence de la France paysanne immobile et respectable à se voir assimilée à l’infamie du marquage propre aux délinquants, ou celle de la France industrieuse n’ayant jamais oublié la stigmatisation subie par le livret ouvrier. Si la loi de 1912 réussit partiellement à instituer des papiers, elle ne le dut qu’à une différenciation entre nomades français et étrangers, la communauté nationale cherchant à se protéger des seconds tout en obligeant les premiers à devenir des citoyens normaux, c’est-à-dire à abandonner leur vie errante. Dans les années 1920, les maires apprirent à mieux contrôler les étrangers puisque de nouvelles attributions leur furent conférées pour les mettre en carte. En revanche, si l’on vit dans les années 1930, jouer une volonté analogue d’encarter les nationaux (via le projet de Marx Dormoy de confier aux préfets en 1937 la délivrance d’une nouvelle carte à tous les citoyens demandeurs), un tel projet resta un essai non transformé. Finalement, la Troisième République ayant toujours été réticente à rendre ces documents obligatoires pour les nationaux, leur force probante resta faible et le scepticisme une attitude longtemps dominante autant parmi les citoyens que chez les fonctionnaires. On regrettera que l’auteur, sur un chapitre assez bien balisé par les historiens, alors qu’il consacre des pages inédites à la comparaison du rôle influent de l’argentin Juan Vucetich dans la mise en carte des populations d’Amérique du Sud par rapport au système de Bertillon, n’ait pas poussé plus loin la comparaison pour expliquer les raisons du succès de la réception du projet de l’un et de l’échec de l’autre.

Dans la deuxième partie de l’ouvrage, la plus novatrice, Pierre Piazza montre comment Vichy «poursuit un triple objectif d’identification absolue des Français, d’instauration d’un État moderne et efficace et de régénération et d’épuration de la Nation » et va rompre radicalement avec le régime antérieur. Le rôle du polytechnicien contrôleur général des armées, René Carmille, restera dans cette affaire une contribution majeure. Vichy lui confie le projet de créer un service de démographie en 1940, et de 1941 à 1944 (année de sa déportation), il dirigera le service national des statistiques au ministère des Finances, chapeautant démographie, conjoncture, et statistique du recensement. Véritable créateur d’un système de statistiques moderne, il joue sa partition en étroite coopération avec les préfets, obtenant d’accéder à un bulletin détaillé de la situation des Français demandeurs de la nouvelle carte d’identité à la suite du texte d’octobre 1940. Il se montre particulièrement offensif pour obtenir des précisions rigoureuses quant au changement de domiciliation des métropolitains, tandis que les greffiers des tribunaux de première instance sont enrôlés pour alimenter les préfets de précisions à partir de leur état civil pour établir les treize chiffres de leur identification. L’auteur montre l’échec du double jeu de Carmille qui noie sous des objectifs d’intérêt général la création d’un fichier militaire en repérant dès 1941 l’adresse des soldats démobilisés dans la zone Sud pour préparer un plan de mobilisation d’une future armée de Libération nationale. L’envahissement de la zone Sud ne le permettra pas. Mais en même temps, il montre l’adhésion enthousiaste de Carmille aux valeurs de la révolution nationale, dans la mesure où rien ne paraît l’arrêter dans sa quête éperdue de produire un homme nouveau qu’il croit possible de détecter par le biais de l’identification de toutes les traces de sa biographie sociale, de sa naissance à sa mort. Ce sont surtout les effets du redoutable zèle des technocrates de l’époque et les obsessions du régime sur la domiciliation et les déplacements de la population que pointe l’auteur, montrant comment l’efficacité policière s’en est trouvée décuplée au sujet de la distinction entre «population normale avec domicile stable» et «populations flottantes».

P.Piazza montre par ailleurs toutes les dimensions symboliques et imaginaires investies dans la possession de cette nouvelle carte à l’effigie de «l’État français» et ce qu’elle produisit chez ceux qui devaient la réclamer dans la mesure où son port était obligatoire en toute circonstance : un traumatisme pour tous les étrangers de l’intérieur, communistes, pacifistes, maçons, gaullistes ou anarchistes, et surtout juifs réputés «inassimilables». Les connaisseurs de l’œuvre de Paxton et Marrus ne seront pas surpris: les services de Xavier Vallat ou la police anticipèrent les ordres de l’occupant, allant jusqu’à proposer qui d’apposer sur la Carte d’identité de Français (CIF) le terme Juif à la perforatrice (pour lutter contre les tentatives d’effaçage par le tampon encreur), qui d’étendre cette disposition à la zone libre quand l’ordre n’en avait pas encore été donné. Une arme redoutable aux mains de la police avait été créée puisqu’elle avait désormais toute latitude, lors de ses « contrôles d’identité » ou «rondes battues» à grande échelle, pour débusquer les supposés réfractaires au STO.

Dans la dernière partie, on voit comment les ministères de l’Intérieur sous une IV^e République plus libérale, lors d’un nouveau projet de la Carte nationale d’identité (CNI) daté de 1955 (que nous connaissons encore actuellement), acceptent de se contraindre au nom de l’égalitarisme et de faire taire leur suspicion à l’égard de certaines catégories. Néanmoins, les «Français Musulmans d’Algérie» (FMA) ayant toujours à fournir une autorisation de voyage pour accéder à la métropole, on voit comment ce ministère reste obstinément confronté aux dilemmes de ses prédécesseurs. Les services des renseignements généraux ou de la PAF insistent pour la création d’une carte différente à leur sujet, offensive à laquelle il ne sera heureusement pas donné suite. Et les préfets ne parviendront plus à enrôler un INSEE plus républicain que son prédécesseur dans la collecte des renseignements pour aider à l’identification des FMA, vu les trop grandes marges d’erreurs de l’administration coloniale à ce sujet. De guerre lasse, l’administration française, sous le nouveau régime de la V^eRépublique, finira par remettre aux demandeurs intéressés des certificats d’identité provisoire, au vu de leurs anciennes cartes.

Du coup, cet ouvrage invite à réfléchir aux réponses possibles au dilemme éthique toujours d’actualité à l’aube d’un nouveau siècle sans le poser lui-même: devrons-nous accepter un titre d’identité européen sécurisé, objectif devenant légitime dans un espace ayant réussi à créer une monnaie commune? Ou tenter de nous en passer quand demeure forte l’envie de faire mentir le nostalgique Stefan Zweig pestant contre l’obligation d’exhiber sans cesse des papiers d’identité pour franchir les frontières ? Serait-il totalement absurde d’imaginer aujourd’hui une citoyenneté du monde débarrassée de tous ces papiers d’identité par lesquels des États nations obsolètes prétendent encore protéger leurs ressortissants contre des «ennemis» intérieurs et extérieurs?