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AU CUR DE LA CONSTRUCTION DE LՃTAT MODERNE

Sociogense du carnet anthropomtrique des nomades

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Pierre PIAZZA


Une version lgrement diffrente de cet article a t publie dans Les Cahiers de la scurit intrieure, n 48, 2me trimestre 2002, pp. 207-227.

Entre 1870 et 1900, la question de lidentification des vagabonds se pose aux pouvoirs publics avec acuit. Cependant, une poque o le dispositif tatique de surveillance apparat de moins en moins adapt aux mutations de la socit, savoir qui sont ces dviants ne relve pas de lՎvidence. Si lide de leur attribuer une carte didentit est alors voque, elle nest pas retenue par les gouvernants qui la jugent attentatoire aux principes dont le rgime rpublicain se prsente comme le garant. Avec la consolidation du fait national, la mise en carte simpose nanmoins, partir du dbut du XXe sicle, comme la solution politique la plus approprie pour connatre prcisment lidentit des vagabonds trangers. Bientt des procdures dencartement draconiennes sont appliques aux nomades. Symptomatiques dune rationalisation accrue des pratiques policires et bureaucratiques didentification, elles prfigurent le dveloppement dun nouveau mode de contrle des individus spcifique lĒtat moderne.

En 1998, J. Torpey regrettait quil nexiste pas danalyses prcises des techniques didentification ayant jou un rle crucial dans le dveloppement de lĒtat territorial moderne bas sur la distinction entre citoyens/ressortissants et trangers[1]. Place au centre des rflexions de G. Noiriel depuis la fin des annes quatre-vingt[2], lՎtude des dispositifs matriels didentification suscite dsormais lintrt dun nombre croissant de chercheurs[3] car elle permet notamment dapporter de prcieux clairages non seulement sur le processus par lequel la logique stato-nationale a pu sinscrire durablement dans le tissu quotidien des pratiques sociales mais galement sur la monte en puissance dun rationalisme propre lĒtat bureaucratique moderne. Autant de phnomnes quil est possible de mieux comprendre en sattachant restituer la gense du carnet anthropomtrique des nomades sous la Troisime Rpublique.

DES VAGABONDS LIDENTITĒ INSAISISSABLE

Lors du dernier tiers du XIXe sicle, les vagabonds ne constituent pas une ralit nouvelle. Toutefois, cette poque, plusieurs facteurs incitent les pouvoirs publics envisager un renforcement de leur action rpressive leur encontre[4]: En juin 1889, le ministre de lIntrieur invite les prfets faire un appel nergique au zle et la vigilance des maires pour signaler la prsence des vagabonds et la direction par eux prise quand ceux-ci nont pu tre arrts sur le territoire de leur commune[5]. Par une circulaire de novembre 1894, le Garde des Sceaux enjoint aux chefs de Parquet de veiller ce que tous les dlits de vagabondage soient svrement sanctionns[6]. Trois ans plus tard, un dcret pris par le ministre de lIntrieur L. Barthou () est lorigine de la cration dune Commission extraparlementaire dont la mission est de rechercher les moyens propres assurer une surveillance plus troite des vagabonds et des gens sans aveu. Comprenant dՎminents responsables des forces de lordre[7], cette Commission prside par le snateur du Nord L. De Marcre, ancien ministre de lIntrieur, rend public, en mars 1898, son rapport. En mai de la mme anne, certains des problmes quil soulve sont de nouveau abords lors de la campagne pour les lections gnrales[8] et, le 25 janvier 1899, une proposition de loi relative aux moyens dassistance et de coercition propres prvenir le vagabondage et la mendicit est dpose devant la Chambre par le dput de la Haute-Garonne J Cruppi. Durant cette priode, la ncessit didentifier avec certitude les vagabonds est constamment voque[9]. De plus en plus considre comme indispensable par les autorits afin de pouvoir combattre efficacement ces individus suspects de refuser toute assignation identitaire, cette exigence renseigne aussi sur la teneur de quelques unes des valeurs prdominantes quelles tentent alors de prenniser.

Un pril pour lunit rpublicaine

Si lon dnonce leur tendance rejeter les rgles censes tre acceptes par tous les citoyens[10], il est aussi reproch aux vagabonds de former, au cur mme de la socit, une organisation trs structure qui porte atteinte au principe dunit proclam par la Rpublique. Cette arme de lerrance suscite la crainte car elle serait lorigine des mouvements contestataires les plus virulents[11]. De plus, elle autoriserait les vagabonds se cacher dans une sorte de communaut informelle, de corps intermdiaire que la Rpublique entend dfinitivement supprimer. Dune part, leur importance numrique favoriserait les dissimulations didentit en permettant ces marginaux de se fondre dans la masse indiffrencie de leurs semblables au sein de laquelle il nest pas vident pour les pouvoirs publics de dmler les signalements et de contrler les emplois du temps. Ce phnomne est alors souvent considr comme particulirement problmatique pour les vagabonds dorigine trangre. Il proccupe dailleurs toujours les autorits au dbut du XXe sicle. Ainsi, en 1908, le commissaire de police Limoux, Lhuillier crit propos des gitans dorigine espagnole ou hongroise: Tous les commissaires de police savent combien sont embarrasss les braves gens des petites villes ou villages quand il sagit de donner le signalement dun individu quelconque, et dun gitano nomade en particulier. Les signalements qui suit sont frquents: "Femme petite, trs brune, vtue comme les gitanes, vtements bariols en loques". Ils savent aussi combien il est difficile de se servir dun tel signalement, tant donne surtout la "ressemblance ethnique"[12]. Dautre part, les conditions dexistence et la mentalit partages par les vagabonds expliqueraient leur propension laborer des stratagmes destins rendre impossible toute dcouverte de leur relle identit. Ainsi, dans un article publi en 1883, A. Bertillon, qui quelques annes plus tard deviendra responsable du service de lIdentit judiciaire de la Prfecture de police de Paris, cite plusieurs exemples de vagabonds nhsitant pas endosser lidentit de compagnons de route pour leur viter la rigueur des tribunaux[13].

Pour les autorits, un contrle plus strict des vagabonds implique donc un dnombrement du collectif inquitant quils reprsentent. Il suppose aussi une identification prcise de chacun dentre eux: le seul moyen de dsagrger cette multitude remuante et aux contours incertains est de lui substituer une collection dindividualits quil sera plus facile de distinguer. La qute de ces deux objectifs motive, le 20 mars 1895, lorganisation par le gouvernement du recensement gnrale de toute la population flottante prsente dans le pays. Policiers, gendarmes, gardes champtres et maires participent cette opration sur une large partie du territoire. Par la suite, les prfets et sous-prfets font parvenir au ministre de lIntrieur les renseignements recueillis cette occasion. Bien que collects avec peu de rigueur[14], ils rvlent nanmoins toute la dtermination des pouvoirs publics comptabiliser et identifier lensemble des vagabonds de manire uniforme: leur nom, leur lieu de naissance ou encore le type de document crit quelquefois en leur possession sont alors relevs et enregistrs par ces services.

Une instabilit dangereuse

Jugs menaants car extrmement nombreux et unis par des murs rprhensibles communes, les vagabonds sont aussi apprhends comme des individus dont linstabilit met directement en cause les fondements mmes du lien social: ils ne sont rattachs rien et nentretiennent de relations suivies avec aucune personne trangre leur milieu[15]. Leur errance est frquemment assimile un tat maladif[16]. lheure ou lĒtat sefforce de promouvoir lavnement dune socit ordonne et pacifie en fixant la population afin quelle puisse intgrer par elle-mme ses propres rfrences autour de la famille, du logement et de lՎpargne[17], ces rfractaires sont accuss de tout mettre en uvre pour dissimuler leur identit et pouvoir ainsi mener, sans tre inquits, une vie de dbauch en marge de la communaut forme par les honntes citoyens.

Le vagabond na pas de domicile fixe. Au prsident du tribunal de La Chtre qui lui demande le sien, lun dentre eux rpond: Aimer, chanter, prier, croire, esprer en Dieu[18]. Tranard, monomane de la route, on le compare un animal que ses migrations constantes et volontaires au rythme des saisons rendent insaisissable[19]. Il lui est fait grief de refuser dlibrment toute attache domiciliaire pour se soustraire aux investigations policires. Individu dterritorialis, il est difficile de lancrer localement, de le reconnatre et donc de le retrouver: Il parat, il disparat sans laisser de trace remarque A. Rivire en 1893[20]. Sa perptuelle mobilit et son refus de la sdentarit sont aussi dcrits comme autant de ruses lui permettant de se rendre l o les forces de lordre ne peuvent le dbusquer. Le substitut du procureur gnral Orlans, J. Drioux explique par exemple quil nest rien de plus facile un vagabond, en Sologne notamment, o le sol est trs bois, que de se dissimuler quand il les aperoit [les gendarmes][21]. En outre, dans bien des cas, le non respect des dispositions rglementaires par les logeurs ne facilite pas non plus leur recherche et leur identification dans les villes. Comme le souligne Y. Guyot en 1884: Un voyageur arrive, on lui demande ou on ne lui demande pas son nom. En tout cas, il donne le nom quil veut. Son point de dpart? Sa rsidence? Il inscrit ce qui lui convient. La Brigade des garnis relve ensuite ces indications qui sont bien inutiles, surtout quand elles sont fausses![22]. Souvent, la police na dailleurs aucunement connaissance de lidentit des vagabonds, y compris quand les pouvoirs publics leur viennent en aide. propos de Luvre de lhospitalit de nuit (tablissement fond en 1878 et reconnu dutilit publique en 1882), M. Rousse, membre de lAcadmie franaise, crit: Do viennent-ils? O vont-ils? On ne leur a pas demand. peine quelques papiers crasseux sur lesquels on jette un coup dil indulgent pour sassurer quaucun malfaiteur notable ne sest gliss parmi ces malheureux[23].

Des bras volontairement inutiles

Les autorits accusent galement les vagabonds de chercher conserver lincognito pour vivre entirement aux dpens de la socit, sans disposer daucun rel mtier ni de moyen rgulier de subsistance. Tous ceux dont la situation nest pas lie une invalidit ou un tat de pauvret subis sont classs par la police dans la catgorie des professionnels exploitant le vice et parvenant en vivre grce aux multiples dlits quils ralisent quotidiennement[24]. Dans une circulaire de dcembre 1881 adresse aux commissaires de son ressort, le Prfet de police de Paris J. Camescasse les invite bien distinguer lՎtat de dangerosit des vagabonds sur les procs-verbaux par lesquels ceux-ci sont mis la disposition de la Justice. Selon lui, cette distinction doit tre opre selon un critre simple car: Les uns que lon serait en droit de qualifier de vagabonds par tat, fuient le travail et cherchent dans la vie nomade une carrire pour leurs mauvais instincts. Les autres, au contraire, ne se sont abandonns au vagabondage quՈ la suite de maladies, dinfirmits les rendant impropres au travail, ou encore au chmage dindustrie[25]. Les premiers, paresseux impnitents, sont stigmatiss comme les plus vicieux et nocifs car ils consomment sans produire, laissant au milieu du labeur social leurs bras volontairement inutiles[26]. Pour lĒtat, savoir qui sont ces inconnus qui rdent sans ressources savre de plus en plus indispensable. En effet, un moment o la main duvre tend se fixer davantage dans les usines, leur oisivet constitue un obstacle majeur la cration dune force de travail rgulire indispensable laccumulation capitalistique et la discipline industrielle[27].

Leur identification est nanmoins prsente comme quasi-impossible du fait des diverses tromperies auxquels ils sont suspects de recourir. Nombreux sont les vagabonds que lon accuse de se dmunir intentionnellement de toute pice didentit. Cette absence de document en leur possession est considr comme un habile moyen pour drouter la police. A contrario, on leur reproche (en particulier aux vagabonds trangers) dexhumer de leurs poches une multitude de titres au contenu tellement vague quils ne permettent aucunement de connatre leur vritable identit. Ainsi, les bohmiens ont une situation rgulire, au moins en apparence affirme M. Greffier, prsident honoraire la Cour de cassation, en 1897[28]. Les pouvoirs publics leur imputent aussi la fabrication de faux papiers didentit ou de faux certificats de travail laide desquels ils essayeraient dՎchapper aux consquences nfastes que peut engendrer la dcouverte de leur rel mode de vie. En 1899, E. Fourquet, procureur de la Rpublique, crit: Les roulants fabriquent couramment et se vendent les uns les autres de faux certificats de travail qui leur permettent de se soustraire laction de la Justice. Ils se procurent des sceaux de mairie chez les marchands de timbres en caoutchouc sans trop de difficults, mont affirm beaucoup de dtenus. Cest encore une des raisons de plus pour que les gendarmes et la police narrtent pas un vagabond sur cinq[29].

DES POUVOIRS PUBLICS DĒMUNIS

Lors des premires dcennies de la Troisime Rpublique, lidentification des vagabonds devient une proccupation majeure des autorits. Cependant, les moyens dont elles disposent pour les reconnatre se rvlent insuffisants car les bouleversements qui affectent la socit dans son ensemble contribuent rendre inefficace leur dispositif de surveillance. De plus, les propositions visant les doter dune carte didentit dun modle spcifique se heurtent au contenu des principes rvolutionnaires de 1789 quelles sappliquent faire respecter.

Une logique de surveillance compromise
Durant tout le XVIIIe sicle, les forces de lordre se sont vertues tenir continuellement et intgralement lil lensemble des migrants et les lieux o ils sjournent. Cest pourquoi, comme la trs bien dcrit R. Cobb, elles recueillent constamment une multitude de renseignements sur les gens sans aveu[30]. Ces pratiques se perptuent au cours du XIXe sicle. En perfectionnant sans cesse son rseau de filature, la police parvient pister tous ceux que leur mobilit rend a priori suspects[31]. Cette reconnaissance directe des individus nimplique pas pour autant linexistence de papiers didentit. Cependant, comme le montrent le passe-port intrieur et le livret ouvrier, les documents crits utiliss par la puissance publique rpondent une mme logique de surveillance. Sils visent apporter la preuve de la respectabilit de leurs titulaires, ces titres permettent surtout la police de surveiller ces derniers qui, tant donn quils ne sont plus sous le regard de leur communaut dorigine, deviennent des ʎtrangers sur lesquels se concentre sa vigilance.

Comme le constate G. Noiriel, le passe-port intrieur reprsente un lment dcisif du dispositif policier de surveillance car il confre aux autorits la possibilit de suivre des yeux les individus qui abandonnent leur espace dinterconnaissance en leur imposant un itinraire strictement dfini[32]. En effet, tout en assurant son dtenteur la facult de voyager librement sur le territoire, ce document nonce le lieu o il se rend[33]. En crant les conditions dun face--faceconstant entre les reprsentants de lĒtat et les individus mobiles (notamment grce la pratique du visa), il vise apporter une rponse adquate lՎloignement de ces derniers hors de leur espace de vie originel en attirant lattention des autorits sur les moindres dplacements des particuliers.[34]

Le livret ouvrier obit aux mmes exigences. Dans sa thse de Doctorat quil publie en 1900 sur ce sujet, A. Plantier prcise quil constituait pour le gouvernement un merveilleux instrument de surveillance qui mettait les ouvriers sous lautorit directe de la police[35]. Telle fut dailleurs lintention initiale du ministre de lIntrieur J. Chaptal: dans son ouvrage intitul Lindustrie franaise datant de 1819, celui-ci justifie cette mesure dont il est lorigine par la ncessit de mettre ladministration porte de suivre et de surveiller cette classe nombreuse de citoyens[36]. Ncessit qui, parce quelle implique la conservation dune trace de tous les dplacements effectus par les ouvriers, explique lattention accorde par la police au respect de lapposition des visas sur les livrets: grce cette formalit, elle doit pouvoir tre prcisment renseigne sur la mobilit tant professionnelle que gographique de la main-duvre[37].

Au dbut de la Troisime Rpublique, les pratiques autorisant une reconnaissance de visu des individus apparaissent de plus en plus inadaptes. Du fait de la forte expansion des villes cette poque[38], les policiers croisent, chaque jour, dans un milieu citadin sans cesse plus dense o la population se concentre, acquiert de la mobilit, se mlange davantage, se dclasse et devient htrogne[39], des milliers dindividus quils nont jamais vus. Tout comme le renouvellement continuel de la population, sa quantit ne permet plus lancienne sociabilit par rue ou par quartier sur laquelle la police sappuyait souvent pour rprimer la criminalit vagabonde[40]. Face au nombre grandissant de personnes affluant dans les centres urbains et leurs priphries qui, de plus en plus, revtent la forme de lieux de vie impersonnels[41], la police se trouve dans lincapacit dassurer une surveillance constante de tous ceux qui, comme les vagabonds, sont considrs comme nuisibles. Ne pouvant plus connatre individuellement chacun des membres de cette classe dangereuse, elle est frquemment amene procder une qute de renseignements qui, passant par lorganisation de razzias et coup de filet, savrent sans grand profit pour la scurit gnrale[42]. Ainsi, O. DHaussonville crit propos des ces rafles effectues le soir lencontre des individus rputs en tat de vagabondage dans la capitale: Le bois de Boulogne rentre tout entier dans lombre et dans le silence, on organise, avec le concours des gardes cheval prposs la surveillance du bois, de vritables battues dhommes, qui du reste sont gnralement infructueuses, car il ne leur est pas difficile dՎchapper toute poursuite, grce lobscurit de la nuit[43].

La surveillance policire directe reposant sur lusage des papiers devient tout aussi inoprante. Pour tre pleinement efficace, elle suppose une lente circulation des individus qui les dtiennent ainsi quune faible mobilit spatiale de la majorit dentre eux. Or, partir des annes 1870-1890, ces deux conditions ne sont plus runies. Trs nombreux sont dsormais les individus qui migrent dans le cadre despaces de vie largis. Provoqu par lexode rural[44], cet accroissement de la mobilit gnrale de la population doit aussi se comprendre au travers de laction mene par les diffrents gouvernements rpublicains en vue de dvelopper les rseaux ferroviaires et routiers. Les mesures quils adoptent, comme le plan Freycinet, abolissent les distances et dsenclavent les campagnes plus rapidement quՈ aucun autre moment du XIXe sicle. Elles favorisent ainsi une mise en mouvement de larges couches de la population ainsi quune multiplication et une acclration des dplacements journaliers[45]. Autant de facteurs qui, ainsi que le note le dput de lAin A. Brard, rendent moins vidente la reconnaissance des vagabonds par les autorits: Par le dveloppement des moyens de transport, par la facilit sans cesse plus grande de voyager, tous les paresseux de nos villes, de nos bourgs, de nos villages sont invits sՎloigner du lieu natal o autrefois, mpriss, ils croupissaient en mendiants; ils prfrent aujourdhui, inconnus de tous, courir au loin des aventures ()[46]. Reconnaissance des vagabonds quils compromettent dautant plus en prcipitant labandon des instruments de papier sur lesquels sappuyait la surveillance policire: passe-port intrieur[47] et livret ouvrier[48]. Comme le remarque ds 1881 A. Lagrsille, procureur de la Rpublique Rmiremont: depuis que la dtention du passe-port intrieur nest plus obligatoire pour tout individu trouv hors des limites de son canton, sa non prsentation aux autorits sera peut-tre de nature veiller les soupons de la justice et motiver, dans certaines circonstances, une arrestation prventive mais, devant le tribunal, ce fait ne suffira plus pour tablir le dlit [de vagabondage][49]. En 1898, la commission De Marcre fustige encore cette carence tatique qui a pour consquence dinterdire toute rpression efficace du vagabondage: Plus de passe-port (), plus de livret ouvrier, plus de papiers produire, et au contraire des facilits pour chapper la main de la police[50].

Le refus de lidentit ʈ part
Critiquant linaptitude des autorits savoir qui sont les vagabonds, la commission De Marcre suggre un remde pour rsoudre ce problme: confrer chacun dentre eux la possibilit de se faire dlivrer gratuitement une carte didentit par les services prfectoraux[51]. Nombreux sont ceux qui accueillent favorablement cette ide laquelle fait galement rfrence larticle 16 de la proposition de loi dpose par le dput J. Cruppi. Ainsi, en avril 1898, L. Rivire critdans le Bulletin de la Socit gnrale des prisons: Il nest gure de voyageur qui, dfaut de passe-port officiel tomb en dsutude, nait habituellement sur lui une pice didentit qui lui permet de se faire reconnatre. On ne voit donc pas pourquoi les gens sans aveu seraient seuls affranchis de cette obligation[52]. De mme, lors dun discours prononc devant la Cour dappel de Paris le 16 octobre 1899, lavocat gnral Bonnet juge la dlivrance facultative de cette pice didentit particulirement judicieuse car, en facilitant le reprage de ceux qui se soumettent volontairement cette formalit, elle permettra de distinguer plus aisment un malheureux, frapp accidentellement par la misre, dun paresseux, dun vicieux, du professionnel[53]. Deux mois plus tard, E. Fourquet, juge dinstruction Belley, qualifie ce titre de trs heureuse innovation[54]. Quant lavocat P. Le Roy, il envisage une mesure encore plus astreignante pour prvenir et viter toute tentative de substitution didentit : imposer aux vagabonds le port obligatoire dune carte unique dun modle gal pour tous[55]. Les autorits prfectorales ne restent pas non plus insensibles aux dispositions contenues dans les textes rdigs par L. De Marcre et J. Cruppi. Ainsi, dans plusieurs dpartements, certains prfets sen inspirent pour obliger les vagabonds faire la preuve de leur identit devant les services municipaux des communes o ils sont amens circuler[56].

Ces propositions et initiatives ne suscitent pourtant aucunement lapprobation des gouvernements qui leur reprochent de contrevenir aux principes rpublicains. Le ministre de lIntrieur, L. Barthou, dans une circulaire adresse aux prfets et aux maires, dissimule encore son hostilit derrire des arguments de procdure en affirmant quil navait pas pens quune mesure aussi grave que lobligation dune carte didentit puisse tre impose par un arrt rglementaire, uniforme pris par les divers prfets[57]. La position de son successeur P. Waldeck-Rousseau sera beaucoup explicite et conduira de nombreux prfets annuler les mesures quils avaient prises dans leur dpartement afin didentifier les vagabonds sy dplaant: Dans lՎtat actuel de la lgislation, lobligation dՎtablir son identit par la production de certaines pices nest nulle part dicte Il est exorbitant et insolite de forcer le vagabond se prsenter spontanment la mairie pour fournir tous les renseignements qui pourront tre rclams par ladministration municipale[58].

travers la question de la mise en carte des vagabonds apparaissent les dilemmes auxquels se trouvent confrontes les forces de lordre. Comment identifier par le papier des individus pouvant avoir intrt dissimuler qui ils sont sans leur imposer comme autrefois le port de documents dont le caractre vexatoire porte atteinte au principe dՎgalit promu par le rgimerpublicain ? La volont des gouvernants de produire des signes efficaces du nouveau type dunit que requiert une socit dindividus reconnus comme civilement gaux[59] met radicalement en cause la manire dont jusqualors la police recourait lidentit de papier pour stigmatiser certaines catgories de citoyens. Comment amener ces individus recourir aux mmes titres didentit utiliss par les honntes gens alors quau nom du respect de la libert daller et venir aucune prescription lgale ne peut tre adopte en vue dobliger quiconque se dplaant sur le territoire les dtenir? Lattachement des rpublicains garantir la libre circulation des citoyens[60] apparat alors comme un obstacle majeur la mise en uvre de toute entreprise dencartement efficace.

NATIONALISATION ET RATIONALISATION DES PROCDURES DE MISE EN CARTE

Au dbut du XXe sicle, le vagabondage est toujours prsent comme une plaie sociale. Pourtant, au cours des annes 1900, les rcriminations se portent de plus en plus sur les vagabonds dorigine trangre. Cest l une des consquences directes de la consolidation de lĒtat-nation qui rige la nationalit comme critre ultime pour tracer la ligne de partage entre soi et les autres[61]. Les vagabonds ne pouvant se prvaloir de la qualit de Franais sont dornavant stigmatiss comme les plus redoutables des indsirables qui menacent la communaut nationale. Ērige en enjeu politique majeur, la question de leur identification conduit progressivement le pouvoir politique renier les principes rpublicains au profit de mesures dencartement discriminatoires[62]. En 1924, M. Moss, inspecteur gnral des services administratifs, constatera que le point de dpart de cette rglementation [sur le vagabondage] a t, en grande partie perdu de vue, que laxe en a dvi[63]. En effet, motive lorigine par le souci de combattre le vagabondage, elle va, en quelques annes, se focaliser sur les vagabonds trangers: des mesures initialement proposes afin de mettre en carte lensemble des vagabonds, on aboutit finalement linstitution dun carnet anthropomtrique rserv aux seuls nomades. Ce document met en vidence la transformation des pratiques policires didentification quengendre lavnement du fait national et apparat comme une parfaite illustration de la nouvelle logique inhrente lĒtat bureaucratique moderne qui, sappuyant sur le binme fichier central-cartes didentit[64], tend alors simposer.

Une nouvelle priorit : lidentification des vagabonds trangers
partir des annes 1900, les reprsentants du monde rural sindignent sans cesse davantage des nombreuses et rgulires dprdations attribues aux vagabonds trangers dans les campagnes. Ils dnoncent aussi avec insistance les inconvnients rsultant de la difficult quՎprouvent les autorits identifier ces individus la provenance nigmatique[65]. Cest pourquoi, le sixime Congrs International dAgriculture se droulant Paris en juillet 1900 recommande lexpulsion des mendiants trangers valides dnus de permis de sjour [et] la dlivrance tout nomade dune autorisation consigne sur un carnet spcial[66]. Quant lAssemble gnrale de la Socit des agriculteurs de France, elle met, lors de ses congrs annuels organiss en mars 1902 et 1903, le vu que les pouvoirs publics prennent rapidement des dispositions efficaces afin que les nomades puissent tout moment justifier de leur tat civil et de celui de toute personne qui les accompagnent, spcialement les femmes et les enfants mineurs[67].

Ce souhait est ritr le 27 mars 1905 dans un rapport rdig par le comte dErnesto, conseiller gnral de Sane et Loire, au nom de la section dՎconomie et de lgislation rurale de cette Socit.

Au cours de lanne 1907, ces problmes et revendications sont encore au cur des considrations de la presse[68] et de nombreux conseils gnraux[69]. On les retrouve dans les dbats parlementaires qui aboutissent une profonde rforme de lorganisation des services de police(nouvellement institues, les brigades rgionales de police mobiles se voient confier comme mission de photographier chaque fois quils en auront lgalement la possibilit, les vagabonds nomades et Romanichels, circulant isolment ou voyageant en troupes[70]). Ils motivent aussi linterpellation du Prsident du conseil par le dput de Haute-Savoie F. David qui dclare notamment la Chambre des dputs : Quand le nomade est entre les mains du juge dinstruction, si on lui demande o sont ns ses enfants, o il sest mari, o il a enterr ses morts, il rpond quil a enterr les siens sur la voie publique ou quelque part dans un champ; que ses enfants sont ns dans sa roulotte, dans une localit dont il a oubli le nom et quen ce qui concerne son pays, il est venu au monde quelque part lui aussi, dans un lieu inconnu dont il na pas conserv le souvenir.[71]

Par la suite, quatre propositions relatives la rpression des vagabonds trangers sont dposes devant le Parlement[72]. Dnonant les faiblesses des mesures prises en vue didentifier les non-nationaux[73], elles se prononcent en faveur de la cration dun document grce auquel les forces de lordre pourront mieux contrler lidentit des nomades. Le marquis de Pomereu, dput de Seine Infrieure, entend autoriser leur prsence sur le territoire la seule condition quils soient pourvus dun carnet, vritable titre de circulation et de sjour sur lequel les prfets des dpartements frontires mais aussi les maires devront apposer leurs visas[74]. Quant E. Flandin, dput de lYonne, il prcise quil serait prfrable que ce titre revte la forme dune feuille signaltique[75]. Dans son rapport rdig en juillet 1908 au nom de la commission relative la rpression du vagabondage et de la mendicit charge dexaminer les diffrentes propositions de loi mises depuis 1907 sur ce thme, le dput rpublicain du Doubs M. Rville prend en considration ces suggestions. Cependant, pour la premire fois, il voque lide dinstaurer un carnet anthropomtrique[76]. Reprise par le gouvernement de G. Clemenceau dans son projet de loi relatif la circulation des nomades de novembre 1908, cette solution politique simpose peu peu comme la plus adquate pour contrler les roulottiers nayant ni domicile, ni rsidence, ni patrie, la plupart vagabonds caractre ethnique, romanichels, bohmiens, tziganes[77]. Dfinitivement adopte quatre ans plus tard, la loi du 16 juillet 1912 oblige tous les nomades g dau moins treize ans se munir dun tel titre sous peine dՐtre emprisonns[78].

Le carnet anthropomtrique des nomades
La conception, la dlivrance et le contrle du carnet anthropomtrique des nomades institu par la loi du 16 juillet 1912 dpendent des services de police. Ce titre constitue un des piliers essentiels de cette loi qui, selon J. Sbille, contrleur des recherches au ministre de lIntrieur, a pour but dobliger les nomades se fixer et abandonner la vie errante pour devenir des citoyens normaux
[79]. Fixe au 16 janvier 1913, lapplication de la loi promulgue en 1912 est initialement retarde du fait de sa mconnaissance par certaines autorits administratives[80] et des difficults matrielles lies la fabrication du carnet anthropomtrique[81]. Pourtant, ds le dernier trimestre de cette anne, tout est entrepris pour que les nomades et les pouvoirs publics soient informs de lobligation du port de ce document(publication dinstructions au Recueil des actes administratifs, insertion de communiqus dans la presse, affichage aux portes des mairies, etc.) et, rapidement, de trs nombreux carnets sont distribus par les services prfectoraux. Un article du Matin doctobre 1913 value 3 000 le nombre de nomades qui en sont dots[82]. Huit mois plus tard, J. Sbille affirme que la police en a catalogu environ 20 000[83].

La possibilit pour la police dattribuer une identit fixe chaque nomade grce au dispositif reposant sur lutilisation du carnet anthropomtrique contribue accrotre lefficacit de son action. Ce document condense toutes les amliorations que sont susceptibles de procurer aux procdures de mise en carte les mthodes ainsi que les procds labors par A. Bertillon[84] et J. Vucetich[85] pour identifier rationnellement les dlinquants et criminels : outre la nationalit et lՎtat civil de son titulaire, il contient en effet lempreinte digitale des doigts de ses deux mains, son signalement anthropomtrique et sa photographie signaltique de face et de profil[86]. Dans chaque dpartement o sige une brigade mobile, celle-ci est responsable dun service qui, la prfecture, accomplit les formalits anthropomtriques et dactyloscopiques dans le respect des conditions strictement fixes par une circulaire du 3 octobre 1913 manant du troisime bureau de la Sret gnrale. Ailleurs, il est fait appel aux inspecteurs et commissaires des brigades mobiles des dpartements voisins qui se dplacent et organisent de rgulires tournes date fixe. Les agents des services anthropomtriques prsents dans certaines grandes villes sont galement sollicits tout comme les surveillants-chefs des maisons darrt ou encore les policiers municipaux[87].

De plus, grce la mise en place dune rigoureuse organisation archivistique, les forces de lordre peuvent conserver la trace de ceux quelles souhaitent pouvoir identifier tout moment. Pour chaque carnet est tablie une notice individuelle contenant les indications crites qui y sont inscrites afin didentifier son dtenteur. Dautres lments figurant sur les deux documents servent les relier: numro dordre, empreintes digitales, clich photographique, inscription de la date de dlivrance du carnet. Constituant un double du carnet anthropomtrique, la notice est conserve par les services des prfectures et sous-prfectures qui les rangent dans des fichiers et rpertoires alphabtiques ou chronologiques en vue de faciliter les recherches et lՎlaboration de statistiques. Les prfectures et sous-prfectures en confectionnent aussi un second exemplaire qui, envoy la Direction de la Sret gnrale du ministre de lIntrieur, fait lobjet dun classement centralis. Le ministre de lIntrieur accumule donc une norme quantit de donnes qui, de surcrot, sont sans cesse actualises: toute modification effectue par une sous-prfecture ou une prfecture sur un carnet fait en effet de leur part lobjet dune notice qui lui est adresse[88]. Cet archivage lui permet de ne pas attribuer plusieurs carnets un mme individu qui en ferait la demande dans des dpartements diffrents ou bien encore de remplacer rapidement le titre des personnes dclarant avoir perdu ou gar le leur pour tromper les autorits; cet archivage lautorise aussi dornavant recouper plus aisment les informations dont il se dote avec celles qui, collectes par ses services de recherches judiciaires sur lensemble des indsirables, font lobjet dune centralisation sans cesse accrue. De la sorte, comme le prcise H. Arsac, membre des brigades mobiles de Lyon et Dijon, la dcouverte des dlinquants recherchs, des insoumis ou encore des trangers frapps dexpulsion sen trouve facilite[89]. Aux avantages que confre la police ce mticuleux archivage sajoutent ceux que lui procure la pratique du visa. Les nomades doivent se soumettre cette formalit chaque fois quils arrivent dans une nouvelle commune ou la quittent[90]. Les commissaires de police, les commandants de brigades de gendarmerie ou les maires sont chargs de lappliquer et notent sur chaque carnet le lieu, le jour et lheure de son accomplissement. ce sujet, M. Moss crit: Dune faon gnrale, ces dispositions sont bien observes. Les sondages fait par les inspecteurs gnraux, au cours de leurs tournes, sur les carnets changs par leurs titulaires, aprs puisement des cases destines contenir les visas, tmoignent par le rapprochement des dates, quun rseau trs serr est, en gnral, tendu par les organes de police et de gendarmerie[91]. Perfectionn partir de 1920, ce systme permet aux forces de lordre de savoir o se trouvent les nomades et de complter leur dispositif archivistique puisquՈ chaque fois quun visa est appos sur un carnet par une autorit, celle-ci remplit un feuillet mobile faisant, par la suite, lobjet dun classement dans un registre cr dans les commissariats de police pour les communes urbaines et dans les brigades de gendarmerie pour les communes rurales[92]. Grce la constitution de ces registres et lՎchange rgulier des renseignements quils contiennent entre la police et la gendarmerie, les pouvoirs publics peuvent assurer une rpression plus efficace des crimes et dlits imputables aux nomades[93].

CONCLUSION

Comme le remarque P. Garraud en 1913: La loi de 1912 est remarquable non seulement par cette organisation lgale de lidentification de certains individus, mais aussi parce quon peut y voir les premiers pas dans le sens dune rorganisation gnrale sur les principes modernes et scientifiques de toute lidentification individuelle, de tous les signalements[94]. lorigine de linstauration dun lien indfectible entre un document didentit dune grande fiabilit et une base de donne centralise faisant lobjet dun archivage mthodique, elle contribue aussi amliorer significativement les procdures policires didentification et autorise ainsi une meilleure protection de lespace national. Rapidement, les autorits sauront sinspirer dun tel dispositif pour assurer un contrle plus troit de tous les trangers qui elles imposent lgalement le port obligatoire dune carte didentit en 1917. Sous Vichy, elles tcheront, en recourant aux procds statistiques invents par R. Carmille[95], den amliorer les performances des fins dՎpuration de la nation. Lencartement concernera alors non plus seulement les non-nationaux mais galement tous les citoyens: cre par une loi du 27 octobre 1940, la carte didentit de Franais obligatoire commencera tre effectivement distribue dans certains dpartements partir de 1943.

BIBLIOGRAPHIE

Actes du colloque, 2001, Police et migrants. France, 1667-1939, Presses Universitaires de Rennes.

APP (Archives de la Prfecture de police de Paris), 1881, Circulaire DB 281 du 30 dcembre.

Aris (Ph.), 1971, Histoire des populations franaises et de leurs attitudes devant la vie depuis le XVIIIe sicle, Paris, Seuil.

Arsac (H.), 1933, La loi du 16 juillet 1912 sur lexercice des professions ambulantes et la rglementation de la circulation des nomades. Ses causes, ses prcdents, sa porte et son application pratique, thse de Doctorat, facult de droit, universit de Lyon, Lyon, Bosc frres, M & L Riou.

Astor (J.), 1896, Le vagabondage pathologique, Revue pnitentiaire et de droit pnal, n 4, avril.

Brard (A.), 1898, Le vagabondage en France, Archives danthropologie criminelle.

Berlire (J-M), 1994, La gnalogie dune double tradition policire, in P. Birnbaum (sous la dir.), La France de laffaire Dreyfus, Paris, Gallimard.

Berlire (J-M), 1996, Le monde des polices en France, Paris, Complexe.

Berne (A.), 1910, Vagabondage et mendicit. Lgislation actuelle et projets de rforme, thse de Doctorat, universit de Montpellier, facult de droit, Montpellier, imprimerie Firmin, Montane et Sicardi.

Bertillon (A.), 1881, Une application pratique de lanthropomtrie sur un procd didentification permettant de retrouver le nom dun rcidiviste au seul moyen de son signalement et pouvant servir de cadre pour une classification des photographies la Prfecture de police de Paris, la Sret gnrale, au ministre de la Justice, Paris, G. Masson.

Bertillon (A.), 1883a, Notice sur le fonctionnement du service didentification par les signalements anthropomtriques au Dpt de la Prfecture de police, Annuaire statistique de la ville de Paris pour 1883.

Bertillon (A.), 1883b, La Prfecture de paris lExposition dAmsterdam, La Nature, 25 aot.

Boire (A.), 1899, Du vagabondage, thse de Doctorat, facult de droit, universit de Paris, Paris, A. Chevalier-Marescq & Cie diteurs.

Bonnafoux (P.), 1927, Des passeports. tude historique et critique, thse de Doctorat, universit de Toulouse, facult de droit, Toulouse, Librairie E. B Soubiron.

Bonnet, 1899, De la mendicit, des moyens de la prvenir et de la rprimer, Paris, imprimerie de la Cour dappel.

Buisson (H.), 1950, La police. Son histoire, Vichy, imprimerie Wallon.

Challier (F.), 1913, La nouvelle loi sur la circulation des nomades. Loi du 16 juillet 1912, Paris, librairie de jurisprudence.

Chopy (S.), 1872, Vagabonds et repris de justice, Paris, Marchal et Billard.

Cobb (R.), 1975, La protestation populaire en France (1789-1820), Paris, Calmann-Lvy.

DHaussonville (O.), 1881, La misre Paris, Revue des deux mondes, 1er octobre.

Dallier (G.), 1914, La police des trangers en France et dans le dpartement de la Seine, Paris, Arthur Rousseau.

Darnaud (E.), 1876, Vagabonds et mendiants, Paris, Ernest Leroux diteur.

De Pomereu, 1907, article 1 de la proposition de loi, Chambre des dputs, session extraordinaire, sance du 20 dcembre, annexe 1403, J.O.

Drioux (J.), 1898, sance de la socit gnrale des prisons du 15 dcembre 1897, Bulletin de la Socit gnrale des prisons, janvier.

Drouineau (C.), 1898, Les enqutes sur le vagabondage, Revue philanthropique, 18 juillet.

Du Puy (H.), 1899, Vagabondage et mendicit, Paris, L. Larose.

Dupeux (G.), 1974, La croissance urbaine en France au XIXe sicle, Revue dhistoire conomique et sociale, n 2.

Dupuy (Ch.), 1895, Circulaire sur le vagabondage (circulaire du 29 juin 1889), Bulletin de la Socit gnrale des prisons, janvier.

Flandin (E.), 1908, article 8 de la proposition de loi, documents parlementaires, Chambre des dputs, session ordinaire, sance du 20 janvier, annexe 145, J.O.

Flandin (E.), 1911, rapport snatorial, documents parlementaires, Snat, session ordinaire, sance du 30 mars, annexe 101, J.O.

Flori (J.), 1999, Les vagabonds devant les tribunaux correctionnels la fin du XIXe sicle, Labyrinthe, n 2, hiver.

Fouille (A.), 1897, Les jeunes criminels. LՎcole et la presse, Revue des deux mondes, 15 janvier.

Fourquet (E.), 1899a, Le problme du vagabondage, Revue politique et parlementaire, 10 dcembre.

Fourquet (E.), 1899b, Les vagabonds criminels, Revue des deux mondes, mars.

Garraud (P.), 1913, La preuve par indice dans le procs pnal, thse de Doctorat, universit de Lyon, facult de droit, Paris, Sirey.

Georgel (J.), 1996, Les liberts de communication, Paris, Dalloz.

Gra (E.), 1901, Le vagabondage dans les campagnes, Journal de lagriculture, juillet-dcembre.

Greffier (M.), 1898, Sance de la Socit gnrale des prisons du 15 dcembre 1897, Bulletin de la Socit gnrale des prisons, janvier.

Grosseteste (Th.), 1890, Linitiative prive et la mendicit professionnelle, Journal de la socit statistique de Paris, n 4, 10 avril.

Guyot (Y.), 1884, La police, tude de physiologie sociale, Paris, G. Charpentier.

Hlitas (M.), 1898, Le vagabondage et la mendicit, thse de Doctorat, universit de Paris, facult de droit, Limoges, imprimerie du courrier du centre.

Lagrsille (A.), 1881, Du vagabondage et de la transportation, thse de Doctorat, universit de Nancy, facult de droit, Nancy, imprimerie nancienne.

Le Matin, 1913, La mensuration des nomades, 10 octobre.

Le Roy (P.), 1899, Commentaire et critique de la lgislation concernant les vagabonds nomades et gens sans aveu, thse de Doctorat, universit de Caen, facult de droit, Caen, imprimerie Charles Valin.

Lebrun (A.), 1908, documents parlementaires, Chambre des dputs, J.O, annexe 1541, session ordinaire, sance du 25 fvrier.

Lecour, 1891, De la rpression du vagabondage, Bulletin de la Socit gnrale des prisons, mai.

Lhuillier, 1908, Surveillance des nomades, Bulletin de lassociation amicale de prvoyance des commissaires de police, mai.

Lochak (D.), 1988, Ētrangers et citoyens au regard du droit in Wihtol de Wenden (C.) (sous la dir.), La citoyennet, Paris, Ēdilig.

Louvel (M.), 1934, Rapport sur lapplication de la loi du 16 juillet 1912, J.O, documents administratifs, 1er novembre.

Mac (G.), 1885, Le service de la sret par son ancien chef, Paris, G. Charpentier.

Merley (J.), 1974, La Haute-Loire de la fin de lancien Rgime aux dbuts de la Troisime Rpublique (1776-1886), Le Puy, Cahiers de la Haute-Loire.

Merriman (J-M), 1994, Aux marges de la ville. Faubourgs et banlieues en France, 1815-1870, Paris, Seuil.

Mondonico-Torri (C.), 1995, Aux origines du code de la nationaliten France, Le Mouvement social, n 171, avril-juin.

Moss (M.), 1924, Application de la loi du 16 juillet 1912 relative aux marchands ambulants, aux commerants ou industriels forains ou nomades, J.O, documents administratifs, 28 septembre.

Nast (N.), 1913, Chronique lgislative de droit criminel, Revue critique de lgislation et de jurisprudence, tome XLII.

Noiriel (G.), 1988, Le creuset franais. Histoire de limmigration, XIXe-XXe sicle, Paris, Seuil.

Noiriel (G.), 1998, Surveiller les dplacements ou identifier les personnes. Contribution lhistoire du passeport en France de la Ire la IIIe Rpublique, Genses, n 30, mars.

Noiriel (G.), 1999, Les origines rpublicaines de Vichy, Paris, Hachette.

Oubert (A.), 1898, Des moyens de prvenir et de rprimer le vagabondage et la mendicit, thse de Doctorat, universit de Dijon, facult de droit, Dijon, Imprimerie Barbier-Marilier.

Perrot (M.), 1978, La fin des vagabonds, LHistoire, n 3, juillet-aot.

Petit Journal, 1907, La plaie des campagnes, 8 septembre.

Plantier (A.), 1900, Le livret des ouvriers, thse de Doctorat, universit de Paris, facult de droit, Paris, Jouve et Boyer imprimeurs.

Rapport de la commission De Marcre, 1898, J.O, 29 mars, p. 1944.

Raux (F.), 1920, Circulaire du 13 dcembre, APP DB 200.

Rville (M.), 1908, Documents parlementaires, Chambre des dputs, session ordinaire, 2me sance du 7 juillet, annexe 1919, J.O.

Rville (M.), 1909, Documents parlementaires, Chambre des dputs, session ordinaire, sance du 7 juin, annexe 2545, J.O.

Revue gnrale dadministration, 1914, Ambulants, forains et nomades, janvier-avril.

Revue pnitentiaire et de droit pnal, 1908, Vux de la Socit gnrale des agriculteurs de France et des conseils gnraux , mai.

Revue pnitentiaire et de droit pnal, 1920, Registre des nomades, aot-dcembre.

Revue philanthropique, 1907, Contre le vagabondage et la mendicit, 15 octobre.

Reyni (D.), 1994, Lordre dmocratique. Les fondements pratiques dune politique de masse de type dmocratique, thse de Doctorat de Science politique, I.E.P.

Rivire (A.), 1893, Vagabondage et mendicit, Bulletin de la Socit gnrale des prisons, dcembre.

Rivire (L.), 1898a, Le vagabondage et la police des campagnes, Bulletin de la Socit gnrale des prisons, avril.

Rivire (L.), 1898b, Le vagabondage et la police des campagnes, Bulletin de la socit gnrale des prisons, juillet-aot.

Rivire (L.), 1899, Un sicle de lutte contre le vagabondage, Revue politique et parlementaire, 10 mai.

Rosanvallon (P.), 1993, LĒtat en France de 1789 nos jours, Paris, Seuil.

Rougier (R.), 1906, Des faux commis en matire de pices didentit, Revue de droit international et de lgislation compare.

Sauzet (M.), 1890, Le livret obligatoire des ouvriers, Paris, F. Pichon diteur.

Sbille (J.), 1914, sance de la Socit gnrale des prisons du 17 juin 1914, Revue pnitentiaire et de droit pnal, juin-dcembre.

Simmel (G.), 1981, Sociologie et pistmologie, Paris, P.U.F.

Sorlin (P.), 1969, La socit franaise, 1840-1914, Paris, B. Arthaud.

Soul-Limendoux (H.), 1935, Ambulants forains et nomades, thse de Doctorat, universit de Toulouse, facult de droit, Toulouse, imprimerie moderne.

Torlet (G.), 1913, Le rgime administratif applicable aux nomades et marchands forains, thse de Doctorat, universit de Paris, facult de droit, Paris, imprimerie H. Jardin.

Torpey (J.), 1998, Aller et venir: le monopole tatique des moyens lgitimes de circulation, in Bigo (D.) (sous la dir.) Scurit et Immigration, Paris, LHarmattan.

Vaux de Foletier (F.), 1981, Les bohmiens en France au XIXe sicle, Paris, J-C Latts.

Wagniart (J-F), 1999, Le vagabond en France la fin du XIXe sicle, Paris, Belin.

Weber (E.), 1986, Fin de sicle, Paris, Fayard.

NOTES

[1] Torpey (J.), 1998, p. 65.

[2] G. Noiriel (G.), 1988.

[3] Comme le montre la publication en 2001 de louvrage collectif Police et migrants. France, 1667-1939 aux Presses Universitaires de Rennes.

[4] Parmi ces principaux facteurs, on peut citer: le mcontentement de plus en plus vif que provoquent ces coureurs de grands chemins au sein des populations rurales les accusant de troubler la tranquillit des campagnes par leurs exactions quotidiennes, lՎmotion populaire suscite par la srie de crimes commis par J. Vacher (alors surnomm le tueur de bergers) ou encore les travaux mens sur la question du vagabondage par une Commission mixte compose de membres de la Socit internationale pour lՎtude des questions dassistance et de la Socit gnrale des prisons (dont les conclusions sont transmises pour examen tous les conseils gnraux ).

[5] Circulaire du 29 juin 1889, cf. Dupuy (Ch.), 1895, p. 145.

[6] Cf. Boire (A.), 1899, p. 6.

[7] Tels que Mourlan (prsident du Comit de la gendarmerie au ministre de la Guerre), Vigui (directeur de la Sret gnrale) et Hennequin (chef de bureau au ministre de lIntrieur).

[8] Les proccupations des populations rurales lendroit du vagabondage taient devenues assez vives pour que plusieurs candidats aient cru devoir les mentionner dans leurs dclarations et professions de foi remarque L. Rivire: Rivire (L.), 1899, p. 294. Plus gnralement, lavocat A. Oubert souligne ainsi lintrt que suscite alors le problme de linadaptation des lois relatives au vagabondage: Tous les ouvrages que nous avons parcourus, les congrs les plus rcents dont nous avons suivi les travaux, enfin les jurisconsultes, quels quils soient, et les magistrats mmes chargs de lexcution de la loi, sont unanimes trouver insuffisante et mme drisoire la lgislation franaise sur le vagabondage et la mendicit, cf. Oubert (A.), 1898, p. 40.

[9] Il est alors pour les pouvoirs publics dautant plus urgent dapporter une rponse ce problme que la loi du 27 mai 1885 sur la relgation concerne aussi les vagabonds. Or, comme le souligne A. Bertillon avant mme ladoption de ce texte, cette politique dexclusion voulue par les rpublicains suppose, pour parvenir aux objectifs quelles se fixent, une identification certaine de tous les chevaux de retour: Quelle que soit la peine rserve aux rcidivistes, on doit dsirer pour quelle remplisse son plein effet prventif, quelle ne puisse tre lude et que lindividu condamn soit sr, sil reparat devant la justice, quon reconnatra son identit, cf. Bertillon (A.), 1881, p. 3.

[10] Ainsi, lavocat E. Darnaud considre que les vagabonds refusent dlibrment le principe fix par la constitution de 1848 selon lequel des devoirs obligent les citoyens envers la Rpublique: cf. Darnaud (E.), 1876, p. 54.

[11] S. Chopy, prsident du tribunal de Rochefort-sur-mer, estime par exemple que les vagabonds ont activement particip aux vnements de la Commune: cf. Chopy (S.), 1872, p. 6.

[12] Lhuillier, 1908, p. 113.

[13] Bertillon (A.), 1883a.

[14] Cf. sur ce point Vaux de Foletier (F.), 1981, p. 172-173.

[15] Dans un discours prononc devant la Chambre des dputs, A. Thiers dclare : Lhomme na toute sa valeur morale quau milieu de ses concitoyens, observ, jug par eux () mais, en gnral, lhomme dplac, quon appelle le vagabond na plus sa valeur morale, cf. Merriman (J-M), 1994, p. 16.

[16] Elle est interprte comme pathologique par Lombroso (ʎtat congnital, 1875), Charcot (syndrome de lautomatisme ambulatoire, 1888) ou Dubourdieu (dromomanie des dgnrs, 1894), cf. Flori (J.), 1999, p. 35. En 1896, lors dun congrs dalinistes franais runis Bordeaux, le Dr Pitres, doyen de la facult de mdecine de cette ville, dveloppe encore lide selon laquelle le vagabondage serait la consquence dՎtats maladifs nettement dfinis, cf. Astor (J.), 1896, p. 548.

[17] Comme le rappelle Wagniart (J-F), 1999, p. 35.

[18] Cit par Hlitas (M.), 1898, p. 10.

[19] On lappelle frquemment hirondelle dhiver. En outre, lheure o la rvolution pastorienne rvle lexistence de liens jusqualors insouponns unissant tous les tres vivants, on laccuse dՐtre la source de la propagation de nombreuses pidmies mettant en pril la totalit de lorganisme collectif. En 1898, certains membres du comit consultatif dhygine sur les pidmies du typhus le dsignent comme le principal responsable de la contagion de cette maladie, cf. Drouineau (Dr C.), 1898, p. 323.

[20] Rivire (A.), 1893, p. 1185.

[21] Intervention de J. Drioux lors de la sance de la socit gnrale des prisons du 15 dcembre 1897, 1898, p. 18.

[22] Guyot (Y.), 1884, p. 123.

[23] Cit par Lecour, ancien membre du Conseil des prisons, qui prcise: Il semble vident que le coup dil indulgent dont parlait M. Rousse quivaut fermer les yeux. Cette faon de procder parat tre commune tous les asiles dhospitalit, cf. Lecour, 1891, p. 579.

[24] Lide que les vagabonds forment la grande majorit des dlinquants rcidivistes est rgulirement dveloppe. Ce phnomne est alors considr comme dautant plus insupportable quil engendre un cot financier considrable pour lĒtat. Prenant comme base les donnes statistiques officielles publies par le ministre de la Justice pour lanne 1888, H. Du Puy, conseiller la Cour dappel de Dijon, crit: En admettant pour chacun de ces individus une condamnation moyenne 4 mois et une dtention prventive de 15 jours, on compte 135 journes pendant lesquelles chacun des 32 872 prvenus est nourri par lĒtat raison de 52 centimes par jour, ce qui fait le chiffre total de 2 351 991 francs 60 centimes. Il faut ajouter les frais de procdure et de transfert des inculps qui font appel et lon voit que ce chiffre est port plus de trois millions par an, cf. Du Puy (H.), 1899, p. 41.

[25] Circulaire du 30 dcembre 1881, APP (Archives de la Prfecture de police de Paris) DB 281.

[26] Hlitas (M.), op. cit., p. 5.

[27] Perrot (M.), 1978, p. 33.

[28] Intervention de M. Greffier lors de la sance de la Socit gnrale des prisons du 15 dcembre 1897, 1898, p. 30.

[29] Fourquet (E.), 1899b, p. 24.

[30] Cobb (R.), 1975.

[31] Sur la surveillance attentive dont font par exemple lobjet les colporteurs en province, cf. Merley (J.), 1974, p. 464.

[32] Noiriel (G.), 1998, p. 84.

[33] Comme le prcise P. Bonnafoux dans la dfinition quil donne de ce titre. Cf. Bonnafoux (P.), 1927, p. 137.

[34] Rougier (R.), 1906, p. 5.

[35] Plantier (A.), 1900, p. 57.

[36] Sauzet (M.), 1890, p. 7.

[37] Paris, une ordonnance du Prfet de police du 1er avril 1831 prescrit que, dans le ressort qui est le sien, tout ouvrier sortant dune manufacture, dune fabrique, dun atelier ou dune boutique, aprs avoir rempli ses engagements, sera tenu de faire viser sa sortie la Prfecture de police, bureau des passeports, section des livrets. En date du 15 octobre 1855, une autre de ses ordonnances oblige les ouvriers dsirant se servir dans la capitale dun livret dlivr en province le faire ncessairement viser dans un dlai de trois jours par ses services. cf. APP DB77.

[38] Cf. notamment sur ce point Dupeux (G.), 1974, p. 183 et suivantes.

[39] Fouille (A.), 1897, p. 447-448.

[40] Reyni (D.), 1994, p. 30.

[41] Narrant le sjour de deux jeunes filles de Limoges dans la capitale, G. Tarde indique dans les Lois de limitation que, ce qui les avait particulirement satisfaites, cՎtait de constater quՈ Paris personne nՎpiait personne, cf. Weber (E.), 1986, p. 72. Quant lui, G. Simmel remarque quavant le dveloppement quont pris les omnibus, les chemins de fer, les tramways au XIXe sicle, les gens navaient pas loccasion de pouvoir ou de devoir se regarder rciproquement pendant des minutes ou des heures de suite sans se parler, cf. Simmel (G.), 1981, p. 230.

[42] Grosseteste (Th.) 1890, p. 119.

[43] DHaussonville (O.), 1881, p. 617.

[44] Cf. sur cette question Aris (Ph.), 1971, p. 284 et suivantes.

[45] Avec le dveloppement des chemins de fer, cest aussi une nouvelle chelle de la vitesse qui apparat. De mme, comme le souligne P. Sorlin, le train dcuple la prsence humaine en permettant une seule personne dՐtre, en un court laps de temps, dans plusieurs endroits, cf. Sorlin (P.), 1969, p. 237.

[46] Brard (A.), 1898, p. 606.

[47] Jamais lgalement aboli, le passe-port intrieur tombe alors progressivement en dsutude car, comme le constate A. Bertillon au dbut des annes 1880, sa parfaite inutilit a fini par tre reconnue par tout le monde, cf. Bertillon (A.), 1883b, p. 94.

[48] Cest galement la mme poque quest rclame la Chambre des dputs la disparition du livret ouvrier. Aprs plusieurs annes de dbats au Parlement portant sur la possibilit de le transformer en document facultatif, il est dfinitivement supprim par une loi en date du 2 juillet 1890.

[49] Lagrsille (A.), 1881, p. 111.

[50] Rapport de la commission De Marcre, J.O, 29 mars 1898, p. 1944.

[51] Id., p. 1945.

[52] Rivire (L.), 1898a, p. 504.

[53] Bonnet, 1899, p. 39.

[54] Fourquet (E.), 1899a, p. 623.

[55] Le Roy (P.), 1899, p. 201. Quant M. Hlitas, il prcise que cette carte aiderait davantage la police si elle comprenait une photographie de son titulaire, Hlitas (M.), 1898, op. cit., p. 146.

[56] Le premier prfet prendre cette dcision par une circulaire du 2 janvier 1899 est celui du Pas-de-Calais, M. Alapetite.

[57] Circulaire en date du 10 juin 1898, cf. Rivire (L.), 1898, p. 1121.

[58] Cit lors de la sance des travaux de la Socit internationale pour lՎtude des questions dassistance du 26 fvrier 1908, 1908, p. 625.

[59] Rosanvallon (P.) , 1993, p. 104.

[60] Comme le rappelle J. Georgel: JusquՈ la fin du XIXe sicle, la Troisime Rpublique, sincrement librale, considrant la libert daller et venir comme un des piliers du systme, une base pour les autres liberts, ne connaissait pas le contrle didentit, cf. Georgel (J.), 1996, p. 7. En 1885, G. Mac, ancien chef de la sret, voquait dj ce problme en regrettant quil nexiste pas dans notre pays une loi obligeant tout citoyen justifier son identit quand il lui en serait lgalement requis, cf. Mac (G.), 1885, p. 238

[61] Lochak (D.), 1998, p. 75. Sur la loi du 26 juin 1889 qui, pour la premire fois, redfinit avec rigueur toutes les conditions dacquisition, de perte et de recouvrement de la qualit de Franais, cf. Mondonico-Torri (C.), 1995.

[62] Alors que quelques annes auparavant il sy refusait comme le reconnat le dput Doizy en 1914: Les diverses commissions ministrielles et parlementaires ont reconnu tout dabord quil tait impossible de prendre, de faon gnrale, lՎgard des trangers, des mesures spciales auxquelles nos propres compatriotes ne fussent pas soumis, cf. Dallier (G.), 1914, p. 57. Peu peu, comme le souligne J-M Berlire, la Troisime Rpublique substitue la devise rpublicaine celle de "libert, galit, carte didentit", cf. Berlire, (J-M.) 1994, p. 217.

[63] Moss (M.), 1924, p. 714.

[64] Noiriel (G.), 1999, p. 193.

[65] Ainsi, lors dun discours prononc loccasion dun comice de larrondissement de Lons-le-Saunier dans le Jura, E. Gra, membre de la Socit des agriculteurs de France, dclare: Tous ceux qui ont vu la guerre et linvasion ont t vivement frapps alors de la manire remarquable dont larme ennemie tait renseigne sur nos moindres hameaux. Rappelons-nous que nous sommes dans un dpartement frontire, et demandons nous pourquoi on y laisse circuler tant de gens inconnus qui vont partout, qui y voient tout et qui peuvent rendre compte de tout, cf. Gra (E.), 1901, p. 500.

[66] Berne (A.), 1910, p. 178.

[67] Revue pnitentiaire et de droit pnal, 1908, p. 818.

[68] Quil nous faille subir les nomades de nationalit franaise, passe encore. Mais quon nous dbarrasse au moins nos campagnes de tous ces gens sans aveu, sans tat civil, sans patrie qui terrorisent nos villages et qui grugent nos paysans peut-on notamment lire dans un article intitul La plaie des campagnes publi dans le Petit Journal le 8 septembre 1907.

[69] Ainsi, P. Deschanel prsente au conseil gnral dEure-et-Loire un rapport sur le vagabondage dans lequel il demande ce que les nomades soient munis dune carte didentit et dun livret foliot indiquant leurs prcdents arrts, cf. Revue philanthropique, 1907, p. 810.

[70] Sur cette circulaire en date du 4 avril 1908 rdige conjointement par les ministres de lIntrieur et de la Justice cf. Buisson (H.), 1950, p. 271-272 ou encore Berlire (J-M), 1996, p. 66. Quelques mois plus tt, C. Hennion, directeur de la Sret gnrale, invitait dj les commissaires de police spciaux et municipaux lui faire parvenir pour chaque nomade une notice complte par une photographie et prconisait lusage des seules techniques anthropomtriques et photographiques mises au point par A. Bertillon pour les tablir. cf. sa circulaire en date du 27 juillet 1907, APP DB200.

[71] Interpellation du 29 octobre 1907, J.O du 30 octobre 1907.

[72] Proposition du marquis de Pomereu relative aux moyens propres rprimer le vagabondage et la mendicit exerce par les nomades trangers (20 dcembre 1907), proposition de G. Berry relative ʈ la suppression du vagabondage et de la mendicit (27 dcembre 1907), proposition de E. Flandin relative ʈ la rvision des lois pnales concernant le vagabondage et la mendicit, lorganisation de lassistance par le travail et la surveillance des nomades exerant des professions ambulantes (20 janvier 1908), proposition de A. Lebrun tendant rprimer le vagabondage et la mendicit exercs par les trangers (25 fvrier 1908).

[73] propos de la loi du 8 aot 1893 qui impose une dclaration de rsidence aux trangers nouvellement arrivs dans une commune ou souhaitant y exercer une profession, le dput de Meurthe-et-Moselle A. Lebrun crit: Le but recherch par la loi nest pas atteint: les procds actuels dimmatriculation noffrent aucune scurit en vue dՎtablir lidentit. La pratique a dmontr et dmontre tous les jours, plus particulirement dans les dpartements voisins des frontires o rsident un grand nombre dՎtrangers, que linscription prvue par la loi nest quune simple formalit de police superficielle, quun accomplissement mcanique des prescriptions lgales, quelle se rsume dans la pratique lacquittement dune taxe, la perception dun droit, et, quen un mot, la loi est inexcute dans son esprit, 1908, p. 159-160.

[74] De Pomereu, 1907, p. 5-6.

[75] Flandin (E.), 1908, p. 70.

[76] Rville (M.), annexe 1919, p. 2170-2171. Dans un rapport supplmentaire publi en 1909, la Commission prside par M. Rville justifie ainsi limprieux besoin dinstituer ce document: Il fallait soumettre les nomades dangereux, camps volants, romanichels, etc, une rglementation permettant de savoir toujours o ils sont, do ils viennent, o ils vont. En outre, il importait didentifier tous ces gens dont lՎtat civil exact est souvent ignor deux, de sorte que leurs voitures servent trop souvent de refuge de nombreux repris de justice, cf. Rville (M.), annexe 2545, p. 1213.

[77] Flandin (E.), 1911, annexe 101, p. 137.

[78] Cette loi instaure aussi des modalits de contrle de lidentit des marchands ambulants et forains de nationalit franaise qui, toutefois, sont beaucoup moins astreignantes que le carnet anthropomtrique, cf. Soul-Limendoux (H.), 1935, p. 111 et suivantes.

[79] Sbille (J.), 1914, p. 819.

[80] Cf. notamment sur cette question, Nast (N.), 1913, p. 475.

[81] Cf. Revue gnrale dadministration, 1914, p. 234.

[82] Le Matin, 10 octobre 1913.

[83] Sbille (J.), op. cit, p. 818. Par la suite, ce chiffre saccrot sans cesse: le premier septembre 1923, il sՎlve 30 068, cf. rapport Moss, 1924, op. cit., p. 734.

[84] A. Bertillon est dailleurs lui-mme nomm membre de la commission (institue par arrt ministriel du 22 juillet 1912 et dirige par C. Hennion) charge de prparer les projets de rglement dadministration publique prvus par larticle 10 de la loi du 16 juillet 1912, cf. APPBA960, dossier A. Bertillon.

[85] Chef du bureau didentification de La Plata, il labore, partir des annes 1890, un systme didentification reposant sur une classification simplifie des empreintes digitales qui, partir du dbut du sicle, va progressivement supplanter le Bertillonnage.

[86] Mme si lors de lobtention du carnet un individu sest affubl dune identit fantaisiste, les autorits peuvent toujours le retrouver sous le nom quil a initialement dclar.

[87] Louvel (M.), 1934, p. 799.

[88] Torlet (G.), 1913, p. 99.

[89] Arsac (H.), 1933, p. 354.

[90] Ils sont ainsi obligs de justifier quotidiennement de leur emploi du temps et doivent, comme le remarque F. Challier, avoir conscience que sur eux sexerce une vigilance constante et inbranlable , cf. Challier (F.), 1913, p. 342. La charge de la preuve identitaire sen trouve ainsi inverse: cest eux quil incombe prsent de dmontrer aux autorits que leur titre est en rgle pour viter dՐtre sanctionns lgalement.

[91] Moss (M. ), 1924, op. cit, p. 732.

[92] Revue pnitentiaire et de droit pnal, 1920, p. 293.

[93] Comme le rappelle une circulaire du 13 dcembre 1920 quadresse le Prfet de police F. Raux aux commissaires de police de son ressort, APP DB200.

[94] Garraud (P.), 1913, p. 245-246.

[95] la tte du Service de la Dmographie puis du Service National des statistiques, il est notamment le concepteur dun numro didentification treize chiffres permettant de caractriser sans ambigut chaque individu.

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